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Marques déposées par CHANAT épouse MASURE FranÇoise
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HABITUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITUB
CHANAT épouse MASURE FranÇoise

Numéro de dépôt :
1411291
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
19/03/1997

Présentation de la marque HABITUB

Déposée le 19 mars 1987 par CHANAT épouse MASURE FranÇoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « HABITUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANAT épouse MASURE FranÇoise, domicilié(e) CHATEL-GERARD, 89310 NOYERS-SUR-SEREIN. - France.

La marque HABITUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITUB est expirée depuis le 19 mars 1997.

CHANAT épouse MASURE FranÇoise a également déposé les autres marques suivantes : ALPHALINE AL


CHANAT épouse MASURE FranÇoise - CHATEL-GERARD, 89310 NOYERS-SUR-SEREIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Meubles essentiellement en cuir avec éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.